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  • à n'offenser, abuser, traquer, harceler ou menacer personne, ni à porter atteinte d'une autre manière aux droits d'autrui (en particulier les droits individuels, y compris le droit au respect de la vie privée).
  • à ne publier, envoyer, charger à destination d'un serveur, partager ou diffuser aucun thème ou élément que ce soit, aucun nom ou information que ce soit, qui ne soit pas approprié(e), qui s'avère insultant(e) envers des convictions religieuses ou éthiques, qui soit calomnieux(se), obscène, indécent(e), illicite, ou qui porte atteinte à n'importe quel droit, en particulier les droits de propriété intellectuelle.
  • à ne charger à destination d'un serveur aucun fichier contenant un logiciel ou d'autres éléments protégés par le droit de propriété intellectuelle (ou par les droits individuels, y compris le droit au respect de la vie privée), à moins que vous ne soyez titulaire des droits précités, que vous n'exerciez un contrôle légal sur ceux-ci, ou que vous n'ayez obtenu toutes les autorisations requises.
  • à ne charger à destination d'un serveur aucun fichier infecté par des virus, aucun fichier corrompu ou tout autre logiciel ou programme similaire capable d'endommager le fonctionnement d'un autre ordinateur.
  • à ne mener ou à n'envoyer aucune étude, aucun concours, aucun système pyramidal ou aucune chaîne.
  • à ne télécharger aucun fichier communiqué par un utilisateur d'une autre Communauté alors que vous savez (ou devriez savoir) que cette distribution est illégale.
  • à ne falsifier ou à ne supprimer aucune mention relative à l'auteur, aucune mention légale, ni n'importe quelle autre mention des droits de propriété ou relative à l'origine ou à la source du logiciel ou de tout autre élément inclus dans un fichier qui est chargé à destination d'un serveur.
  • à ne limiter ou à n'empêcher l'utilisation des Communautés par quelque autre utilisateur que ce soit.
  • à n'utiliser les forums ou autres système de communication mentionnés ci-avant pour dénigrer les activités ou le personnel de WEP ou atteindre à l'image de WEP.

WEP se réserve le droit de vous refuser l'accès à l'une de ces Communautés ou à l'ensemble des Communautés, à tout moment, sans notification préalable et pour n'importe quel motif.

WEP n'est pas tenu de surveiller les Communautés. WEP se réserve toutefois le droit de rédiger, de refuser d'envoyer, ou d'effacer tout ou partie des documents ou des informations, à tout moment et de manière unilatérale.

WEP se réserve en outre le droit de diffuser toute information que ce soit pour répondre à chaque loi ou réglementation en vigueur, ou pour se soumettre à un ordre judiciaire ou administratif. WEP n'est pas responsable des forums, communautés et autres système de communication éventuellement mis à disposition sur le site WEP. 

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